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Cote : EDEP002/F4Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Apprentissage : contrat.…
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Cote : EDEP054/K24Période : 1962 - 1989Fonds : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)Extrait de la notice :
…de contrat.…
…Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement…
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Cote : 1J251Période : 1640 - 1640Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre et administrateur de l'aumônerie de Chouzé et Jean…
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Cote : EDEP141/4D1Période : 1836 - 1849Extrait de la notice :
…Assurance contre l'incendie : contrat…
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Cote : EDEP104/I4Période : 1877 - 1945Extrait de la notice :
…Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.…
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Cote : 1J330Période : 1637 - 1637Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Contrat de cession des droits des héritiers d'Angleraie à Jehan Delanon lors du règlement de la succession…
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Cote : 1J248Période : 1786 - 1786Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Acte sous seing privé modifiant le contrat de mariage de Pierre Charpentier et de Marie Madeleine Minier…
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Cote : 1J322/1Période : 1571 - 1571Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Georges de Cigogné et Perrine Martel, le 30 mai 1571.…
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Cote : EDEP028/D6Période : 1890 - 1929Extrait de la notice :
…Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans…
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Cote : EDEP110/S1Période : 1743 - 1745Extrait de la notice :
…Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers…