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Cote : ESUPPL 10333Période : 1940 - 1940Fonds : Archives communales de La RomieuExtrait de la notice :
…. - Renouvellement du bail : contrat, extrait du registre des délibérations.…
…contrat…
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Cote : J 1394Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…foudres de vin passée par de Fontenay et Saladin, d'Autun, à Nicolas Foltz, foudrier à Santenay : contrat…
…CONTRAT…
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Cote : 3652 W 5 - 6Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Contrat simple (1961-1966) puis contrat d'association (1966-1970) à l'exception des classes enfantines…
…CONTRAT…
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Cote : ESUPPL 10429Période : 1924 - 2005Extrait de la notice :
…. - Distribution d'énergie publique : contrat de concession, cahier des charges, tableau, formulaire,…
…contrat…
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Cote : 3652 W 4Période : 1951 - 1970Extrait de la notice :
…Contrat simple. - Ecole maternelle mixte rue Maréchal Foch, lieu-dit Pesselière.…
…CONTRAT…
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Cote : 4 EDEPOT 169Période : 1835 - 1968Extrait de la notice :
…contrat…
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Cote : 7822 W 45Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : J 1381Période : 1578 - 1578Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 3652 W 2Période : 1960 - 1971Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 3444 W 13Période : 2003 - 2005Fonds : Cabinet du préfet (3444W)Extrait de la notice :
….- Contrat départemental, projet afin de dresser un état des lieux des actes de délinquances enregistrés…
…CONTRAT…
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