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Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).Cote : 5S/410Période : 1938 - 1938Fonds : 5S. Chemin de fer.Extrait de la notice :
…Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).…
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Cote : EDEP 272/21Période : 1610 - 1741Extrait de la notice :
…Contrat entre Pierre de F…
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Cote : EDEP/129/F/1Période : 1933 - 1964Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage. 1933, 1951-1964…
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Cote : EDEP/256/F/5Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage. 1957…
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Cote : EDEP/286/F/3Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage. 1935…
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Cote : EDEP/97/F/3Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage. 1956…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : EDEP/39/F/5Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage artisanal. 1946…
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Cote : B/286Période : 1699 - 1755Extrait de la notice :
…dudit contrat, et hypothèque en faveur de Jean Chaumond ; autorisation d'ester en justice, etc.…
…Copie du contrat de .mariage de Jean Chaumond et Catherine Treuil ; constitution dotale, ratification…
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Cote : H/82Période : 1664 - 1668Fonds : Série H. Clergé régulierExtrait de la notice :
…Résolution d'un contrat de donation faite par Me de Pommier, docteur en théologie. (Signatures.)…
…Copie du contrat de fondation des dames religieuses Carmélites de Brive (3 mars 1662), par messire François…