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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 9 S 95Période : 1829 - 1954Extrait de la notice :
…Contrat de mariage Vidal-Michaux (1862). Michaux, donation entre vif (1874).…
…Contrat de mariage Vidal/Violette (1897). Succession Renquet, Veuve Le Briand.…
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Cote : 9 S 95Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Contrat de mariage Vidal-Michaux (1862). Michaux, donation entre vif (1874).…
…Contrat de mariage Vidal/Violette (1897). Succession Renquet, Veuve Le Briand.…
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Cote : 13 Fi 663Période : 1950 - 1979Extrait de la notice :
…Appel à souscription au contrat de la coopérative agricole (« Cette année plantez de la bintje »)…
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Cote : 13 Fi 663Période : 1950 - 1979Extrait de la notice :
…Appel à souscription au contrat de la coopérative agricole (« Cette année plantez de la bintje »)…
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Cote : 9 S 5Période : 1823 - 1950Extrait de la notice :
…. - Amiral Charles Berthelot, gestion des terres, contrat et succession.…
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Cote : 9 S 5Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…. - Amiral Charles Berthelot, gestion des terres, contrat et succession.…
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Cote : DD 2Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Terrain de Prat Ar Groas, don du duc de Rohan du terrain en faveur de la ville : délibération, contrat…
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Cote : 9 S 76Période : 1687 - 1884Extrait de la notice :
…. - Famille : contrat de mariage Radiguet/Iratsoquy (1862) ; partage Etienne Radiguet (1833) ; succession…
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Cote : 9 S 76Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…. - Famille : contrat de mariage Radiguet/Iratsoquy (1862) ; partage Etienne Radiguet (1833) ; succession…