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Cote : 73 J 58Période : 1920 - 1957Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Affiches et prospectus publicitaires, contrat de concession Citroën, livraison de voitures.…
…Présentation du contenu Affiches et prospectus publicitaires, contrat de concession Citroën, livraison de voitures.…
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Cote : 204 M 2351Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaires et instructions concernant les différentes primes attribuées pour imposition, conservation, équipement, contrat de…
…Présentation du contenu Circulaires et instructions concernant les différentes primes attribuées pour imposition, conservation, équipement, contrat de…
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Cote : 73 J 151Période : 1906 - 1911Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de mariage, faire-part de mariage, lettres de vœux ; mémoire d'entreprise et factures du mobilier…
…Présentation du contenu Contrat de mariage, faire-part de mariage, lettres de vœux ; mémoire d'entreprise et factures du mobilier…
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Cote : 1 E 998Période : 1691 - 1784Extrait de la notice :
…Couturières : contrat d'apprentissage de Marie-Jos. Leclerc (1758).…
…Savetiers : contrat d'apprentissage de Phil. Bruyen (1762). Sergiers : contrat d'apprentissage de Marie-Anne Lenoir (1766).…
…Tailleurs : contrat d'apprentissage de Jeanne Thiérard (1764). - Quittance des droits de maîtrise de Nic. Toussaint (1784).…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de la loi de 1901 dans le département des Côtes-d’Armor…
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 10 X 8Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dispensaire antituberculeux de la rue du Général-Ferry : bail de la maison, contrat d'abonnement pour fourniture…
…Présentation du contenu Dispensaire antituberculeux de la rue du Général-Ferry : bail de la maison, contrat d'abonnement pour fourniture…
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Cote : 4 E 28580Période : 1889 - 1889Fonds : Archives notarialesExtrait de la notice :
…lacune mai 1889.Dans cette liasse, contrat de mariage de Rémy-Preud'homme passé devant maître Rousseau, notaire à Sézanne en date du 18 février 1889…
…lacune mai 1889.Dans cette liasse, contrat de mariage de Rémy-Preud'homme passé devant maître Rousseau, notaire à Sézanne en date du 18 février 1889…
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Cote : J 1762Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Vauciennes : contrat de vente d'un pré.…
…Vauciennes : contrat de vente d'un pré.…
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Cote : 1E 119.Période : 1693 - 1779Extrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Antoine-Cabrillon, marchand demeurant à Châlons, et damoiselle Jeanne-Antoine (1694).…
…Contrat de mariage entre Antoine-Cabrillon, marchand demeurant à Châlons, et damoiselle Jeanne-Antoine (1694).…
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Cote : 73 J 322Période : 1753 - 1878Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de mariage, passeports, nomination au conseil municipal, carte d'électeurs, diplômes de bachelier, diplôme de la Légion…
…Présentation du contenu Contrat de mariage, passeports, nomination au conseil municipal, carte d'électeurs, diplômes de bachelier, diplôme de la Légion…