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Cote : 1476CAITM1Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…Contrat, commandes, compte-rendu de réunion.…
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Cote : 1476CAITM13Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Contrat de maîtrise d'oeuvre, compte-rendu de réunion.…
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Cote : 915CAITM6Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Demande de permis de construire, contrat, commande, étude de sol, réception des travaux.…
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Cote : 915CAITM22Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Contrat et commandes.…
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Cote : 915CAITM41Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Contrat et avenant.…
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Cote : 915CAITM12Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Contrat, programme des travaux.…
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Cote : 915CAITM17Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Dossier de permis de construire, contrat, étude géotechnique, lots, compte-rendu de réunion, note de…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 1588CAITM17Période : 1981 - 1996Extrait de la notice :
…Contrat de groupement : éléments de constitution (1981, 1993).…
…SCAC SA (Société de négoce charbonnier). - Contrat commercial (1983).…
…. - Commissionnaire : contrat (1982). Statuts de l'entreprise et statut du personnel (1981-1982).…
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Cote : 2338CAITM8Période : 1958 - 1971Extrait de la notice :
…Amodiation du Warndt : contrat, correspondance, rapports.…