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Cote : 7 E 36 /79Extrait de la notice :
…Acte n° 3066 : contrat de mariage des époux Oesinger de Turckheim du 20.4.1898.…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : G 2184Période : 1582 - 1582Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Relevé des contrat signés à Strasbourg en 1582.…
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Cote : 7 E 20 .3/21Période : 1797 - 1799Extrait de la notice :
…Contrat de mariage, Octobre 1797-17 février 1799…
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Cote : H 1246Période : 1599 - 1601Fonds : Chartreuse de Molsheim.Extrait de la notice :
…avec le roi de France et de la ratification de ce contrat ; mémoire du prieur de la Grande Chartreuse…
…conseiller épiscopal, avec le sieur Toepfer (1599-1604) ; copies vidimées des mandats impériaux, du contrat…
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Cote : 7 E 20 .3/20Période : 1795 - 1797Extrait de la notice :
…Contrat de mariage, 25 février 1795-17 juillet 1797…
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Cote : E 5541Période : 1565 - 1663Fonds : Seigneurie de Fleckenstein.Extrait de la notice :
…Lettres d'investiture des Fleckenstein sur diverses redevances, contrat de mariage entre Philippe Wolf…
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Cote : E 1065Période : 1602 - 1725Extrait de la notice :
…Transactions ; baux ; contrat de mariage entre Hermann Dietrich de Neuenstein et Marie-Suzanne de Landsperg…
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Cote : G 1612Période : 1502 - 1502Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…l'abbaye de Hohenbourg et l'administration de l'hospice dit Armenspittel à Strasbourg à propos d'un contrat…
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Cote : H 1245Période : 1598 - 1599Fonds : Chartreuse de Molsheim.Extrait de la notice :
…commissaires du roi de France (Henri IV) et les dèléguès de la Chartreuse (1598) ; ratification du contrat…