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Cote : 177J12Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
…Contrat de mariage.…
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Cote : 3HDT49Période : 1624 - 1782Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…<br><br>THIBAULT : sentences, contrat de mise en apprentissage, reconnaissance de dette, constitution de rente, contrat de reconnaissance formant quittance…
…, contrat de vente (1685-1749).…
…<br><br>DE COURVILLE : contrat de mariage, transport de rente, condamnation pour retard de paiement, contrat d'héritage (1723-1770).…
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Cote : 292EDT4D1Période : 1964 - 1964Fonds : Commune de Saint-Mars-en-BrieExtrait de la notice :
…Contrat d'assurance.…
…Contrat d'assurance.…
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Cote : 177J6Extrait de la notice :
…Rectification du contrat de mariage entre Angélique, Marguerite Dubois et Robert Fleury.…
…Rectification du contrat de mariage entre Angélique, Marguerite Dubois et Robert Fleury.…
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Cote : 3HDT400Période : 2005 - 2016Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Documents justificatifs, questionnaire, projet de contrat, avenants n° 1 et n° 2, contrat, correspondance.…
…Documents justificatifs, questionnaire, projet de contrat, avenants n° 1 et n° 2, contrat, correspondance.…
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Cote : 3HDT404Période : 2007 - 2013Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Nouvelle organisation en pôles des activités cliniques et médico-techniques et contractualisation avec les chefs de service : projet de contrat interne…
…de gestion d'un pôle, contrat interne, procédure d'organisation interne de l'établissement en pôle, note d'information, arrêté, annexe au contrat.…
…Nouvelle organisation en pôles des activités cliniques et médico-techniques et contractualisation avec les chefs de service : projet de contrat interne…
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Cote : 3HDT437-3HDT438, 3HDT440-3HDT441Période : 2006 - 2016Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Contrat 2007-2011.…
…Contrat 2007-2011.…
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Cote : E745Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
…Contrat de mariage.…
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Cote : E746Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Contrat de mariage…
…Contrat de mariage…
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Cote : E897Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
…Contrat de mariage.…