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Cote : 10R360Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
…Contrat de mariage.…
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Cote : 10R1017Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Contient 1 contrat de mariage.…
…Contient 1 contrat de mariage.…
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Cote : 10R360Période : 1919 - 1920Extrait de la notice :
…Contrat de mariage, état descriptif des dommages. Contient 3 plans.…
…Contrat de mariage, état descriptif des dommages. Contient 3 plans.…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de la loi de 1901 dans le département des Côtes-d’Armor…
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 10R352Période : 1921 - 1926Extrait de la notice :
…C'est un bien communal depuis 1922 (contrat de vente officialisé en 1924). Auparavant, il appartenait à Monsieur Albalat.…
…C'est un bien communal depuis 1922 (contrat de vente officialisé en 1924). Auparavant, il appartenait à Monsieur Albalat.…
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Cote : 10R1010Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Usine à gaz : contrat de vente à la ville (en double ex), 1903 ; un extrait imprimé, collé sur une feuille, du registre aux délibérations du conseil municipal…
…Usine à gaz : contrat de vente à la ville (en double ex), 1903 ; un extrait imprimé, collé sur une feuille, du registre aux délibérations du conseil municipal…
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Cote : 1434WPériode : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Budget régional et sessions du bureau du Conseil, IXe contrat de plan État-région…
…Budget régional et sessions du bureau du Conseil, IXe contrat de plan État-région…
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Cote : Collection privéePériode : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Domicile en 1671 de Pigou l'Ancien, chef spirituel du temple protestant et père de Pigou le Jeune, tavernier chaussée Saint Leu à Amiens.Voir Contrat de…
…Domicile en 1671 de Pigou l'Ancien, chef spirituel du temple protestant et père de Pigou le Jeune, tavernier chaussée Saint Leu à Amiens.Voir Contrat de…
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Cote : Collection privéePériode : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Domicile en 1671 de Pigou l'Ancien, chef spirituel du temple protestant et père de Pigou le Jeune, tavernier chaussée Saint Leu à Amiens.Voir Contrat de…
…Domicile en 1671 de Pigou l'Ancien, chef spirituel du temple protestant et père de Pigou le Jeune, tavernier chaussée Saint Leu à Amiens.Voir Contrat de…