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Cote : 3123 W 217Période : 1987 - 1995Extrait de la notice :
…Contrat d'engagement.…
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Cote : 396 W 2Période : 1947 - 1949Fonds : 396 W - Dommages de guerre.Extrait de la notice :
…Pièces comptables, délibérations, contrat, correspondance.…
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Cote : 2868 W 16Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…Contrat (1986-1988), avenant au contrat (1988-1989), opérations financées par le Conseil Général (1987…
…Contrat de Pays d'accueil touristique du Haut-Diois. - Mise en œuvre.…
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Cote : 800 W 11Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Compte de gestion, contrat de prêt.…
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Cote : 800 W 55Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, contrat de prêt.…
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Cote : 728 W 233Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, personnel, contrat de prêt.…
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Cote : 728 W 146Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, contrat de prêt, personnel.…
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Cote : 2852 W 71Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…note descriptive du projet, projet de contrat, correspondance.…
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Cote : 3088 W 50-107Période : 1997 - 2006Fonds : 3088 W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelleExtrait de la notice :
…Contrat de 5 ans avec possibilité d'une consolidation de 3 années supplémentaires : demande de convention…
…, convention, statuts, Epargne Consolidée, contrat de travail, fiche de présentation du projet, correspondance…
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Cote : 2104 W 185Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; travaux : électrification rurale ; contrat de prêt.…