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Cote : Edpt 502 1S2Période : 1830 - 1830Fonds : Archives communales du ValtinExtrait de la notice :
…Contrat de mariage : extrait.…
…contrat…
…Contrat de mariage : extrait.…
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Cote : 163 J 30Période : 1666 - 1666Extrait de la notice :
…Vente entre Sébastien Mathieu et Claude Galliot : contrat.…
…contrat…
…Vente entre Sébastien Mathieu et Claude Galliot : contrat.…
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Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).Cote : 5S/410Période : 1938 - 1938Fonds : 5S. Chemin de fer.Extrait de la notice :
…Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).…
…CONTRAT…
…Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).…
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Cote : 57 J 162Période : 1872 - 1950Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…d'échange, correspondance, plans du projet d'ouverture des rues dans les terrains de la citadelle (1895-1896), notes (1872-1923). 11, rue Jean Lamour, bail : contrat…
…Veuve Lefebvre, achat : dépôt de concession de servitude, contrat de vente, correspondance (1875-1907).…
…Terrain Dufour, achat : contrat de vente, extrait du cadastre, correspondance (1883-1913).…
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Cote : 163 J 25Période : 1694 - 1694Extrait de la notice :
…Religieuses de la congrégation de Notre-Dame de Lunéville, acquêt d'un terrain à Bathelémont-lès-Bauzemont : contrat.…
…contrat…
…Religieuses de la congrégation de Notre-Dame de Lunéville, acquêt d'un terrain à Bathelémont-lès-Bauzemont : contrat.…
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Cote : 57 J 201Période : 1956 - 1956Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Nassoy : projet de contrat de cession de droits, lettre.…
…contrat…
…Nassoy : projet de contrat de cession de droits, lettre.…
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Cote : H-DÉPÔT 15/30Période : 1858 - 1858Fonds : Hospice de GerbévillerExtrait de la notice :
…Acquisition d'un appareil portatif de bains à vapeur : contrat de vente.…
…contrat…
…Acquisition d'un appareil portatif de bains à vapeur : contrat de vente.…
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Cote : 57 J 297Période : 1916 - 1921Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…"Guides Michelin" dont "Guide des champs de bataille", impression : correspondance, projet de contrat.…
…contrat…
…"Guides Michelin" dont "Guide des champs de bataille", impression : correspondance, projet de contrat.…
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Cote : 57 J 302Période : 1914 - 1915Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…"Mois scientifique et industriel", édition et contentieux : contrat, correspondance, notes.…
…contrat…
…"Mois scientifique et industriel", édition et contentieux : contrat, correspondance, notes.…
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Cote : 126 J 95Période : 1973 - 1987Extrait de la notice :
…Contrat d'échange d'énergie électrique entre l'USE et EDF en date du 9 août 1973 : contrat, convention, règlement d'application, avenants (1973-1981) ;…
…contrat…
…Contrat d'échange d'énergie électrique entre l'USE et EDF en date du 9 août 1973 : contrat, convention, règlement d'application, avenants (1973-1981) ;…