-
Cote : BROac 167Période : 1995 - 1995Fonds : BROacExtrait de la notice :
…- Contrat d'agglomération : 11e plan, programme 1994-1998.…
…<lb/>- Deuxième contrat d'agglomération de Dunkerque 1994-1998 : rédaction provisoire du 11.01.1995. - Contrat d'agglomération de Dunkerque, titre II 2e…
…partie un contrat de solidarité.…
-
Cote : 9 S 3963Période : 1895 - 1912Extrait de la notice :
…. – Dénonciation d’un contrat : contrat, comptes-rendus, correspondance.…
…. – Dénonciation d’un contrat : contrat, comptes-rendus, correspondance.…
-
Cote : BROac 64Période : 1994 - 1998Fonds : BROacExtrait de la notice :
…- Contrat de Ville : programme d'actions intercommunales 1995.<lb/>- Deuxième contrat d'agglomération de Dunkerque, 1994-1998.…
…- Contrat de Ville : programme d'actions intercommunales 1995.<lb/>- Deuxième contrat d'agglomération de Dunkerque, 1994-1998.…
-
Cote : BRO 777Période : 1991 - 1991Fonds : BROExtrait de la notice :
…. - Contrat pour un projet d'agglomération - " L'agglo : hisser haut " Dunkerque : contrat pour un projet d'agglomération. Septembre 1991.…
…. - Contrat pour un projet d'agglomération - " L'agglo : hisser haut " Dunkerque : contrat pour un projet d'agglomération. Septembre 1991.…
-
Cote : BRO 1015Période : 1990 - 1990Fonds : BROExtrait de la notice :
…Communauté urbaine de Dunkerque (CUD) - Contrat d'agglomération : Contrat pour un projet d'agglomération. Dunkerque.…
…Document provisoire du 5 décembre 1990 - 3 documents :<lb/>- 1-Le projet d'agglomération. 2-Le cadre d'élaboration du contrat.…
…Communauté urbaine de Dunkerque (CUD) - Contrat d'agglomération : Contrat pour un projet d'agglomération. Dunkerque.…
-
Cote : 36 Z 177Période : 1990 - 1994Fonds : 36Z - Léon DecoolExtrait de la notice :
…. - Élaboration du contrat d'agglomération : invitations, plaquette de présentation du contrat d'agglomération, cahiers de l'évaluation, lettre d'information…
…. - Élaboration du contrat d'agglomération : invitations, plaquette de présentation du contrat d'agglomération, cahiers de l'évaluation, lettre d'information…
-
Cote : BROac 560Période : 2000 - 2000Fonds : BROacExtrait de la notice :
…Contrat d'agglomération de Dunkerque 2000-2006.…
…Convention cadre du contrat de ville, avenant convention territoriale et grand projet de ville, novembre 2000 . - (Collectif) . - 217 p.…
…Contrat d'agglomération de Dunkerque 2000-2006.…
-
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de la loi de 1901 dans le département des Côtes-d’Armor…
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : BROac 169Période : 1991 - 1993Fonds : BROacExtrait de la notice :
…Contrat d'agglomération de Dunkerque, conseil d'agglomération de prévention de la délinquance à Dunkerque, contrat d'action de prévention, charte urbaine…
…Contrat d'agglomération de Dunkerque, conseil d'agglomération de prévention de la délinquance à Dunkerque, contrat d'action de prévention, charte urbaine…
-
Cote : BROac 172Période : 1984 - 1988Fonds : BROacExtrait de la notice :
…Contrat de plan état/région Nord-Pas-de-Calais 1984-1988 :<lb/>. dispositions générales .- 77 pages.…
…<lb/>. contrat de plan particulier : mieux vivre en ville : annexes techniques .- 21 p.…
…Contrat de plan état/région Nord-Pas-de-Calais 1984-1988 :<lb/>. dispositions générales .- 77 pages.…