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Cote : EDEP002/F4Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Apprentissage : contrat.…
…contrat…
…Apprentissage : contrat.…
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Cote : EDEP054/K24Période : 1962 - 1989Fonds : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)Extrait de la notice :
…Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.…
…contrat…
…Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.…
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Cote : 1J251Période : 1640 - 1640Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre et administrateur de l'aumônerie de Chouzé et Jean Bareau, marchand, le 29 mars 1640…
…contrat…
…Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre et administrateur de l'aumônerie de Chouzé et Jean Bareau, marchand, le 29 mars 1640…
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Cote : EDEP141/4D1Période : 1836 - 1849Extrait de la notice :
…Assurance contre l'incendie : contrat…
…contrat…
…Assurance contre l'incendie : contrat…
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Cote : EDEP104/I4Période : 1877 - 1945Extrait de la notice :
…Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.…
…contrat…
…Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.…
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Cote : 1J330Période : 1637 - 1637Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Contrat de cession des droits des héritiers d'Angleraie à Jehan Delanon lors du règlement de la succession de François de La Chastigneraie…
…contrat…
…Contrat de cession des droits des héritiers d'Angleraie à Jehan Delanon lors du règlement de la succession de François de La Chastigneraie…
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Cote : 1J248Période : 1786 - 1786Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Acte sous seing privé modifiant le contrat de mariage de Pierre Charpentier et de Marie Madeleine Minier, le 20 juillet 1786…
…contrat…
…Acte sous seing privé modifiant le contrat de mariage de Pierre Charpentier et de Marie Madeleine Minier, le 20 juillet 1786…
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Cote : 1J322/1Période : 1571 - 1571Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Georges de Cigogné et Perrine Martel, le 30 mai 1571.…
…contrat…
…Contrat de mariage entre Georges de Cigogné et Perrine Martel, le 30 mai 1571.…
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Cote : EDEP028/D6Période : 1890 - 1929Extrait de la notice :
…Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans…
…contrat…
…Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans…
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Cote : EDEP110/S1Période : 1743 - 1745Extrait de la notice :
…Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers…
…contrat…
…Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers…