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Période : 1931 - 1990Extrait de la notice :
…Archives relatives à la gestion de l'enseignement privé sous contrat par les services de la préfecture…
…ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT.…
…Enseignement privé sous contrat…
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Cote : 2290W285Période : 2 - 1986Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 2290W303Période : 8 - 1983Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 2290W342Période : 2 - 1976Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 2290W354Période : 10 - 1986Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 2290W372Période : 12 - 1983Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 2290W373Période : 12 - 1983Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 2290W421Période : 4 - 1987Extrait de la notice :
…Contrat…
…Contrat de suivi "GEOCONFIANCE"…
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Cote : 2290W449Période : 2 - 1983Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 2290W480Période : 1 - 1994Extrait de la notice :
…Contrat…
…Doublet géothermique de Tremblay-en-France : contrat de suivi de la boucle géothermale…
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Cote : 2290W488Période : 2 - 1982Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 2290W493Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 1506W2Période : 1951 - 1969Extrait de la notice :
…Avant sa demande de contrat simple présentée le 19 juin 1964, l'établissement n'avait pas passé de contrat…
…L'école Maïmonide de Boulogne-Billancourt ne dispose pas de dossier d'instruction de demande de contrat…
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Cote : 105J4/1/2Période : 1965 - 1969Extrait de la notice :
…Contrat consultant.…
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Cote : 1120W144Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Contrat d'ingéniérie.…
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Cote : 2877W2Période : 1995 - 2014Extrait de la notice :
…contrat, notes, correspondance.…
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Cote : 125J47Période : 1992 - 1998Extrait de la notice :
…Contient un contrat d'édition.…
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Cote : 1119W114Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Contient un contrat avec l'artiste.…
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Cote : 1066W443Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…Concerne les établissements hors contrat.…
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Cote : 99J92Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Contrat d'édition, présentation de l'oeuvre, correspondance.…
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Cote : 1030W183/2Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Concerne les établissements sous contrat simple.…
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Cote : 1030W184Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Concerne les établissements sous contrat d'association.…
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Cote : 1030W187/1Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Concerne les établissements sous contrat simple.…
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Cote : 1030W187/2Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Concerne les établissements sous contrat d'association.…
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Cote : 1066W444Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…Concerne les établissements sous contrat simple.…
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Cote : 1066W445Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Concerne les établissements sous contrat simple.…
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Cote : 1066W446Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Concerne les établissements sous contrat simple.…
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Cote : 1066W447Période : 1976 - 1978Extrait de la notice :
…Concerne les établissements sous contrat d'association.…
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Cote : 1066W448Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…Concerne les établissements sous contrat d'association.…
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Période : 1902 - 2015Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…liée à la rupture du contrat, certificats médicaux, soldes de tout compte.…
…Fiche de présence, fiche de renseignements, demande de résiliation du contrat, notes de services et correspondance…
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Cote : 1506W6Période : 1951 - 1969Extrait de la notice :
…ne concerne ici que le contrat d'association.…
…ne concerne ici que le contrat d'association.…
…simple pour les classes élémentaires, mais la demande d'instruction de demande de contrat…
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Cote : 1961W59Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…contrat, PV de visite, carnet d'auscultation, carnet d'identité…
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Extrait de la notice :
…Contrat quadriennal.…
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Cote : 1961W54Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…convention, carnet d'auscultation, plan, contrat, rapport de vérification, facture…
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Cote : 1961W48Période : 1975 - 1985Extrait de la notice :
…plan, carnet d'auscultation, rapport de vérification, devis descriptif, contrat d'entretien…
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Cote : 1961W61Période : 1975 - 1985Extrait de la notice :
…compte rendu de réunion, contrat d'entretien, PV d'inspection, carnet d'auscultation…
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Extrait de la notice :
…Etablissement étant passé d'un contrat simple à un contrat d'association.…
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Cote : 2307W22Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…Notes, correspondance, convention, contrat, documentation, notes de travail, jugement d'expropriation…
…de travail de journalistes pour radio privée, contrat de cession d'exploitation avec la compagnie Arbre…
…chauffe biberon stérilisateur défectueux de la crèche du centre administratif départemental, étude du contrat…
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Cote : 1120W91/4Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux, contrat…
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Période : 1969 - 1974Extrait de la notice :
…Extraits du registre des délibérations du bureau d'aide sociale, contrat…
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Cote : 3024W80Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…Contient également le contrat quadriennal de développement de l'université Paris X (1993-1996).…
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Cote : 1961W69Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…convention, rapport de vérification, attestation de conformité, PV de contrôle, carnet d'auscultation, contrat…
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Cote : 2237W8Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Réplique en défenses, pourvoir, jugement du tribunal administratif, contrat, rapports, notes, documentation…
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Cote : 2307W107Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Notes, protocole d'accord, correspondance, projet de convention, projet de contrat de travail, correspondance…
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Extrait de la notice :
…Le Contrat social.…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…Contrat de secteur.…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…Contrat de secteur.…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…Contrat de secteur.…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…Contrat de secteur.…
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Période : 1941 - 2009Extrait de la notice :
…Contrat Emploi Solidarité.…