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Cote : 163 J 30Période : 1666 - 1666Extrait de la notice :
…Vente entre Sébastien Mathieu et Claude Galliot : contrat.…
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Cote : 57 J 162Période : 1872 - 1950Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…du cadastre, contrat de vente (1885-1914).…
…Terrain Dufour, achat : contrat de vente, extrait du cadastre, correspondance (1883-1913).…
…Veuve Lefebvre, achat : dépôt de concession de servitude, contrat de vente, correspondance (1875-1907…
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Cote : 163 J 25Période : 1694 - 1694Extrait de la notice :
…de la congrégation de Notre-Dame de Lunéville, acquêt d'un terrain à Bathelémont-lès-Bauzemont : contrat…
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Cote : 57 J 201Période : 1956 - 1956Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Nassoy : projet de contrat de cession de droits, lettre.…
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Cote : H-DÉPÔT 15/30Période : 1858 - 1858Fonds : Hospice de GerbévillerExtrait de la notice :
…Acquisition d'un appareil portatif de bains à vapeur : contrat de vente.…
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Cote : 57 J 297Période : 1916 - 1921Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…"Guides Michelin" dont "Guide des champs de bataille", impression : correspondance, projet de contrat…
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Cote : 57 J 302Période : 1914 - 1915Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…"Mois scientifique et industriel", édition et contentieux : contrat, correspondance, notes.…
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Cote : 126 J 95Période : 1973 - 1987Extrait de la notice :
…Contrat d'échange d'énergie électrique entre l'USE et EDF en date du 9 août 1973 : contrat, convention…
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Cote : 163 J 20Période : 1751 - 1772Extrait de la notice :
…Michel Bussenne : lettres de foi et hommage, aveux et dénombrements, contrats d'acquêt, contrat d'échange…
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Mur de séparation entre le grand jardin de l'hospice et la maison voisine : contrat, correspondance.Cote : H-dépôt 14/68Période : 1911 - 1911Fonds : Hôpital Saint-Charles de Toul $Extrait de la notice :
…Mur de séparation entre le grand jardin de l'hospice et la maison voisine : contrat, correspondance.…