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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
…Contrat original.…
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Période : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…Contrat avec la collectivité, grille de répartition de la subvention, délibération du conseil municipal, correspondance.…
…Contrat avec la collectivité, grille de répartition de la subvention, délibération du conseil municipal, correspondance.…
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Cote : 183J51Extrait de la notice :
…Accompagné de b et c pour le contrat de mariage et la dispense.…
…Contrat de mariage entre César François Marie d'Hoffelize et Claude Françoise Fournier (23 novembre 1686) accompagnée d'une dispense pontificale de consanguinité…
…Accompagné de b et c pour le contrat de mariage et la dispense.…
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Cote : Feudiste 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
…Copie du contrat.…
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Cote : Feudiste 45 n° 20Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
…Copie du contrat.…
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Cote : FR/FR-AD078/65 J 20Période : 1851 - 1870Fonds : Fabrique de Neauphle-le-ChâteauExtrait de la notice :
…Dont un plan calque et un contrat de construction du nouvel orgue par les frères Abbey, 20 juillet 1867.…
…Dont un plan calque et un contrat de construction du nouvel orgue par les frères Abbey, 20 juillet 1867.…
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Cote : 75J1-121Période : 1865 - 1972Extrait de la notice :
…Rapports d'exercice, documentation technique, liquidation, contrat de fabrication, fondation, assemblée générale, correspondance, photos de l'usine de…
…Rapports d'exercice, documentation technique, liquidation, contrat de fabrication, fondation, assemblée générale, correspondance, photos de l'usine de…
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Cote : Feudiste 44 n° 4 à 44 n° 5Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Enregistrements du contrat d'adjudication…
…Enregistrements du contrat d'adjudication…
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Cote : Feudiste 44 n° 2 à 44 n° 3Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Enregistrement du contrat d'adjudication…
…Enregistrement du contrat d'adjudication…