Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 292EDT4D1Période : 1964 - 1964Fonds : Commune de Saint-Mars-en-BrieExtrait de la notice :
…Contrat d'assurance.…
-
Cote : 3HDT437-3HDT438, 3HDT440-3HDT441Période : 2006 - 2016Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Contrat 2007-2011.…
-
Cote : 263EDT/E1Période : 1864 - 1864Fonds : Commune de La Croix-en-BrieExtrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
-
Cote : E745Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
-
Cote : E746Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Contrat de mariage…
-
Cote : E897Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
-
Cote : 1973 W 5Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat de ville Avignon…
…Contenu Bilan et orientations (2002), schéma de cohérence urbaine (2000), périmètres du contrat de…
-
Cote : 1973 W 7Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Contrat de ville Avignon…
-
Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Contrat "bon usage du médicament"…
-
Cote : E946Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…Expédition d'un contrat de mariage.…
Pagination