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Cote : WPériode : 1993 - 2016Extrait de la notice :
…Contrat de terroir. Contrat de développement du terroir (CDT).…
…Présentation du contenu Contrat Grand Tarbes. Fond de l'équipement urbain (FEU). Contrat de Pays.…
…GIP (groupement d'intérêt public) Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) du Grand Tarbes et Lourdes…
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Cote : WPériode : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Contrat d'avenir, dossiers individuels (2011).…
…Présentation du contenu Contrat unique d'insertion, dossiers individuels (2011).…
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Cote : 1211 W 650Période : 1971 - 1992Extrait de la notice :
…, catalogues de films, convention, contrat d'achat de droit de diffusion.…
…Présentation du contenu Correspondance, contrat de cession du droit d'exploitation de séquences, factures…
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Cote : B/2004/10/184-783Période : 1966 - 1978Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Étude de site urbain, contrat.…
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Cote : B/2004/10/44-190Période : 1974 - 1978Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Présentation du contrat d'aménagement, correspondance.…
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Cote : B/2004/10/10-58Période : 1969 - 1976Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Contrat ville moyenne "Aujourd'hui, demain. Auxerre".…
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Cote : B/2004/10/22-108Période : 1984 - 1996Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Contrat avec M. Melissinos, questions financières.…
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Cote : B/2004/10/169-709Période : 1965 - 1977Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Contrat de M Moignet : questions financières.…
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Cote : B/2004/10/44-189Période : 1968 - 1980Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Contrat de M. Boiret, affaires financières.…
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Cote : F/2000/62/205-1743Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Contrat d'étude sur les décors peints.…