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Cote : WPériode : 1993 - 2016Extrait de la notice :
…Contrat de terroir. Contrat de développement du terroir (CDT).…
…Présentation du contenu Contrat Grand Tarbes. Fond de l'équipement urbain (FEU). Contrat de Pays.…
…GIP (groupement d'intérêt public) Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) du Grand Tarbes et Lourdes…
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Cote : WPériode : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Contrat d'avenir, dossiers individuels (2011).…
…Présentation du contenu Contrat unique d'insertion, dossiers individuels (2011).…
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Cote : 1211 W 650Période : 1971 - 1992Extrait de la notice :
…, catalogues de films, convention, contrat d'achat de droit de diffusion.…
…Présentation du contenu Correspondance, contrat de cession du droit d'exploitation de séquences, factures…
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Cote : 1211 W 1298Période : 1971 - 1996Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Produits finis, correspondance, contrat.…
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Cote : 1526 W 173Période : 1969 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont correspondance, contrat, plans, tarifs.…
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Cote : 5 E DEPOT 4Période : 1730 - 1730Extrait de la notice :
…Mariage : contrat.…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : 56 E DEPOT 10Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage.…
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Cote : 405 E DEPOT 36Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage.…
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Cote : 5 E DEPOT 4Période : 1730 - 1730Extrait de la notice :
…Mariage : contrat.…
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Cote : 1515 W 1-10Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat signé, demande d'engagement, paiement, correspondance.…
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Cote : 1526 W 387Période : 1974 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont contrat EDF et avenant, factures, attestation, devis.…
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Cote : 1211 W 564Période : 1968 - 1977Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, contrat, aménagements spécifiques, conventions, 6 photographies…
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Cote : 1514 W 1-2, 1211 W 642-646Période : 1981 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession des droits d'exploitation de photographie, contrat de prêt.…
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Cote : 1211 W 649Période : 1968 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, notes manuscrites, contrat d'achat de droit de télédistribution…
…, contrat de prêt de droits, factures, synopsis, catalogue de la vidéothèque du Parc national des Cévennes…
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Cote : 123 J 327Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat maîtrise de chantier, honoraires, acte d'engagement, CCTP, CCAP, avenant…
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Cote : 123 J 316Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat et honoraires, factures, situations, état récapitulatif, règlement de…
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Cote : 295 E DEPOT 263Période : 1500 - 1600Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : Feudiste 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
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Cote : Feudiste 45 n° 20Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
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Cote : 1526 W 2-5Période : 1993 - 2014Extrait de la notice :
…Contrat de partenariat…
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Cote : 471 E DEPOT 43Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : 455 E DEPOT 30Période : 1599 - 1599Extrait de la notice :
…Contrat entre particuliers.…
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Cote : 1526 W 287Période : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont convention, correspondance, avenant, attestation, contrat d'études, devis…
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Cote : 1211 W 935-936, 939-942Période : 1969 - 2001Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Textes, correspondance, contrat, supports de communication, documents préparatoires…
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Cote : 1211 W 1373Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession du droit d'exploitation de photographies, plans, esquisse,…
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Cote : WPériode : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de ville et FRE ou budget opérationnel de programme (BPO).…
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Cote : 1526 W 162Période : 1967 - 1989Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont plans, correspondance, avenants, contrat de location, baux, conventions,…
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Cote : 1526 W 220Période : 1992 - 2006Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Avec le contrat d'affermage pour la gardiennage du refuge, 22 photographies couleur…
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Cote : 1211 W 593Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Compte rendu de réunion, contrat d'établissement, procès-verbaux de conseil d'administration…
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Cote : 1211 W 281Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Comptes rendus de réunion, contrat-type, correspondance, procès-verbaux d'assermentation…
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Cote : 123 J 192Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat d'ingénierie, maîtrise d'œuvre "bâtiment", notice descriptive sommaire…
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Cote : Feudiste 44 n° 4 à 44 n° 5Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Enregistrements du contrat d'adjudication…
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Cote : Feudiste 44 n° 2 à 44 n° 3Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Enregistrement du contrat d'adjudication…
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Cote : Feudiste 150 n° 12Période : 1698 - 1698Extrait de la notice :
…Contrat de Simone Vauger.…
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Cote : Feudiste 150 n° 37Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…Contrat avec Antoinette Lotte.…
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Cote : Feudiste 150 n° 29Période : 1735 - 1735Extrait de la notice :
…Contrat avec Marie Barnou.…
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Cote : Feudiste 150 n° 39Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…Contrat avec Marie Descourtines.…
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Cote : 466 E DEPOT 7Période : 1689 - 1798Extrait de la notice :
…Jean Jouanuc et Jeanne Soulé : contrat de mariage (1798).…
…de mariage, acte notarié, procès (1721-1777), Jean Joanuc et Bertrande Petret : contrat de mariage (…
…1743), Jacques Jouanuc et Marguerite Auriande : contrat de mariage, condamnation à payer (1763-1774),…
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Cote : 1526 W 241Période : 1994 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notamment contrat d'affermage pour le gardiennage du refuge, rapport de l'hydrogéologue…
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Cote : WPériode : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrats aidés, dossiers individuels : contrat de travail, attestation CAF, déclaration…
…de paie, copie des bordereaux d'envoi aux partenaires, bilan, documents relatifs à la rupture de contrat…
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Cote : WPériode : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Contrat d'insertion-revenu minimum d'activité (CIRMA), dossiers individuels (2005-2008).…
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Cote : 1211 W 506Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Rapports, compte rendu de réunion, correspondance, avec un diagnostic du contrat…
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Cote : Feudiste 49 n° 3Période : 1618 - 1618Extrait de la notice :
…Contrat de constitution de rente.…
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Cote : Feudiste 150 n° 27Période : 1730 - 1730Extrait de la notice :
…Contrat avec la demoiselle Précy.…
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Cote : Feudiste 150 n° 36Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…Contrat avec la demoiselle Thomas.…
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Cote : Feudiste 150 n° 20Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…Contrat avec Jean-Baptiste Rousseau.…
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Cote : 1513 W 7, 1211 W 451-452Période : 1995 - 2003Extrait de la notice :
…Contrat de plan État-région…
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Cote : 1211 W 701Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Programme, correspondance, fiches actions, contrat, supports de communication…