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Cote : 3QPériode : 1790 - 1969Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 3644W 1-3644W265Période : 1799 - 1962Extrait de la notice :
…faillites (1900-1942), dossiers d'audiences (1886-1943), rapports d'experts (1925-1938), extraits de contrat…
…privilège du vendeur d'un fonds de commerce (1909-1927), registre d'inscription du privilège résultant du contrat…
…privilège du vendeur de fonds de commerce (1909-1939), registres d'inscription de privilège résultant du contrat…
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Cote : 55J 1-55J5Période : 1670 - 1918Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 8B4328Période : 1650 - 1651Extrait de la notice :
…Contrat de société, contrat de mariage.…
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Cote : 104J110Période : 1616 - 1644Extrait de la notice :
…Papiers de famille, titres : contrat de mariage, contrat de transport, actes notariés.…
…Le contrat de mariage concerne son frère Claude CUCHOT.…
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Cote : EDEPOT105/61Période : 1965 - 1965Fonds : EDEPOT105 - Commune de LacenasExtrait de la notice :
…Suivi : contrat d'apprentissage. Ne contient qu'un seul contrat d'apprentissage.…
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Cote : EDEPOT45/75Période : 1938 - 1947Fonds : EDEPOT45 - Commune de CharentayExtrait de la notice :
…Embauche : contrat d'apprentissage, circulaire. Concerne uniquement un contrat d'apprentissage.…
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Cote : 1 F 2/285Période : 1982 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de financement Contrat de cession de droits…
…Contrat d'édition Dépliant publicitaire Compte rendus de l'ouvrage Correspondance…
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Cote : 1 F 2/318Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiches de renseignements Contrat de coédition Contrat d'édition Contrat de…
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Cote : 1 F 2/27Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat d'édition Contrat de coédition Note critique Correspondance.…