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Cote : 1960WP/16Période : 2002 - 2003Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat de ville, Contrat local de sécurité, Contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance…
…Contrat de ville, Contrat local de sécurité, Contrat local...…
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Cote : 1766W/117Période : 1998 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…civile personnelle des élus, contrat 4 Marché n° 992008 Cabinet Diot Lot 3 Contrat…
…1 Marché n° 992002 Office des Assurances Lot 1 Multirisques, contrat 1 Marché n°…
…Placement et gestion du programme d'assurances, marché négocié Lot 1 Multirisques, contrat…
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Cote : 1767W/123Période : 1994 - 1995Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Contrat de ville, Contrat de plan Etat-Région (XIe plan).…
…lyonnaise 1994-1998, comptes rendus de réunions, contrat, correspondance (1994-1995).…
…- Application : projet, convention d'application du Contrat de Ville de l'agglomération…
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Cote : 2390WP/65Période : 1999 - 2000Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région, contrat de Ville-Grand Lyon : rapports, notes.…
…Contrat de plan Etat-Région, contrat de Ville-Grand Lyon :...…
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Cote : 2004WP/55Période : 1997 - 1998Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat éducatif local volet Contrat local d'accompagnement scolaire 1997-1998 (CLAS).…
…Contrat éducatif local volet Contrat local d'accompagnement scolaire 1997-1998...…
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Cote : 2004WP/56Période : 1998 - 1999Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat éducatif local volet contrat local d'accompagnement scolaire 1998-1999 (CLAS).…
…Contrat éducatif local volet contrat local d'accompagnement scolaire 1998-1999...…
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Cote : 2004WP/57Période : 1999 - 2000Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat éducatif local volet Contrat local d'accompagnement scolaire 1999-2000 (CLAS).…
…Contrat éducatif local volet Contrat local d'accompagnement scolaire 1999-2000...…
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Cote : 2015WP/82Période : 1995 - 2000Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat de ville 2000-2006. Volet éducatif.…
…Contrat local d'accompagnement scolaire (CLAS) : gestion.…
…Contrat de ville 2000-2006. Volet éducatif. Contrat local d'accompagnement...…
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Cote : 1712WP/25Période : 1995 - 2000Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…- Contrat de ville : programmation financière (1995-1996).…
…- Contrat de ville : actions concernant le 1er arrondissement (1995-2000).…
…- Contrat de ville : programmation financière (1995-1996). - Contrat...…
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Cote : 1960WP/72Période : 2000 - 2003Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…- Contrat de ville 2000-2006.…
…Contrat local de sécurité : évaluation et actualisation (2001-2003).…
…- Pentes de la Croix-Rousse : contrat de ville (2001).…