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Cote : 135 W 531Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Contrat de transports des élèves handicapés, licences.…
…contrat…
…Contrat de transports des élèves handicapés, licences.…
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Cote : 135 W 530Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…contrat…
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Cote : 76 W 127Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…contrat…
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Cote : 412 E 15Période : 1525 - 1525Extrait de la notice :
…La couverture parchemin est constituée par un contrat de mariage de 1429.…
…La couverture parchemin est constituée par un contrat de mariage de 1429.…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
…Contrat original.…
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Cote : 371 E 408Période : 1582 - 1792Extrait de la notice :
…Pierre ESMENARD : contrat de mariage Jean VERD, Jaumette JUDOIN (1582).…
…Notaire non précisé : contrat de mariage Anthoine de LADERRIERE, Laurence BICHERON (1587).…
…Notaire non précisé : contrat de mariage Julius ESMENARD et Philippe AUSSILLECTES (1615).…
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Cote : Feudiste 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
…Copie du contrat.…
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Cote : Feudiste 45 n° 20Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
…Copie du contrat.…
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Cote : 2073 W 155Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Contrat de plan.…
…Contrat de plan.…
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