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Cote : 3652 W 5 - 6Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Contrat simple (1961-1966) puis contrat d'association (1966-1970) à l'exception des classes enfantines.…
…CONTRAT…
…Contrat simple (1961-1966) puis contrat d'association (1966-1970) à l'exception des classes enfantines.…
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Cote : J 1394Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
….- Achat de foudres de vin passée par de Fontenay et Saladin, d'Autun, à Nicolas Foltz, foudrier à Santenay : contrat sous seing privé, quittance.…
…CONTRAT…
….- Achat de foudres de vin passée par de Fontenay et Saladin, d'Autun, à Nicolas Foltz, foudrier à Santenay : contrat sous seing privé, quittance.…
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Cote : 3652 W 4Période : 1951 - 1970Extrait de la notice :
…Contrat simple. - Ecole maternelle mixte rue Maréchal Foch, lieu-dit Pesselière.…
…CONTRAT…
…Contrat simple. - Ecole maternelle mixte rue Maréchal Foch, lieu-dit Pesselière.…
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Cote : 3444 W 13Période : 2003 - 2005Fonds : Cabinet du préfet (3444W)Extrait de la notice :
….- Contrat départemental, projet afin de dresser un état des lieux des actes de délinquances enregistrés, de diagnostiquer et formaliser des actions pour…
…CONTRAT…
….- Contrat départemental, projet afin de dresser un état des lieux des actes de délinquances enregistrés, de diagnostiquer et formaliser des actions pour…
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Cote : 7822 W 41Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 7822 W 40 - 46Période : 1959 - 1970Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 7822 W 40Période : 1959 - 1966Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 3652 W 7Période : 1965 - 1969Extrait de la notice :
…. - Ouverture : dossier de déclaration, état du personnel enseignant, recensement des effectifs par métiers enseignés (1965), arrêté (1966) ; contrat d'association…
…CONTRAT…
…. - Ouverture : dossier de déclaration, état du personnel enseignant, recensement des effectifs par métiers enseignés (1965), arrêté (1966) ; contrat d'association…
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Cote : 7822 W 40 - 41Période : 1959 - 1970Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 7822 W 42 - 43Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…CONTRAT…