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Cote : 1355W/12Période : 1969 - 1982Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…LONGPONT-SUR-ORGE, contrat régional de Longpont-sur-Orge (décision CG du 16 novembre 1993) : subvention.…
…contrat…
…LONGPONT-SUR-ORGE, contrat régional de Longpont-sur-Orge (décision CG du 16 novembre 1993) : subvention.…
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Cote : 1355W/11Période : 1977 - 1998Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement rural : contrat régional, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, décision du 16 novembre 1993 (CP) (16 novembre 1993 - 24 février 1997).…
…contrat…
…Aménagement rural : contrat régional, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, décision du 16 novembre 1993 (CP) (16 novembre 1993 - 24 février 1997).…
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Cote : 1355W/54Période : 1977 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune de SAINT-CHERON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (10 avril 1995 - 11 décembre 1996…
…, contrat départemental, dossier abandonné (18 décembre 1995 - 4 juin 1997) ; SAINT-YON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 20/…
…07/1993 (3 juillet 1992 - 12 février 1997) ; VILLEJUST, contrat départemental, dossier annulé à la demande de la commune, décision (commission permanente…
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Cote : 1355W/98Période : 1977 - 1996Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…contrat…
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Cote : 1355W/31Période : 1979 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…- 27 septembre 1989) ; BREUILLET, Construction de la caserne de gendarmerie, décision du 9 juin 1982 (13 janvier 1982 - 18 mai 1990) ; VERT-LE-GRAND, contrat…
…contrat…
…- 27 septembre 1989) ; BREUILLET, Construction de la caserne de gendarmerie, décision du 9 juin 1982 (13 janvier 1982 - 18 mai 1990) ; VERT-LE-GRAND, contrat…
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Cote : 1355W/102Période : 1979 - 1996Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…ORMOY, Contrat Départemental, abandon (14 décembre 1992 - 12 septembre 1997) ; FLEURY-MEROGIS, PME 1991/1992, décision Commission Permanente du 24 juillet…
…1991 (17 juin 1991 - 11 juillet 1996) ; SOISY-SUR-ECOLE, Contrat Départemental 1996, décision Commission Permanente du 22 janvier 1996 (27 avril 1995…
…- 1er mars 1996) ; VALPUISEAUX, Contrat Départemental 1993, décision Commission Permanente du 20 juillet 1993 (4 mars 1993 - 27 décembre 1995) ; MILLY-LA-FORET…
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Cote : 1355W/99Période : 1981 - 1990Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…contrat…
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Cote : 1355W/30Période : 1983 - 1996Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune d'ORMOY, contrat départemental, décision (CP) du 22 janvier 1996 (23 février 1996 - 7 juin 1996) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat…
…départemental, décision (CP) du 19 juillet 1996 (30 juin 1992 - 14 août 1996 / Notification d'annulation) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, contrat départemental, décision…
…contrat…
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Cote : 1355W/73Période : 1986 - 1998Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…contrat…
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Cote : 1355W/4Période : 1987 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de CHEPTAINVILLE, décision du 15 juin 1993 (16 juillet 1992 - 21 novembre 1997) ; CHAMPCUEIL, décision…
…du 15 juin 1993 (CP) (11 mars 1993 - 26 juillet 1996) ; SERMAISE, contrat départemental, décision du 10 septembre 1987 (26 juin 1987 - 11 janvier 1991…
…contrat…