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Cote : EHESS CESPRA SAFF 3Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Récépissé de déclaration d'association, déclaration de constitution d'association, communiqué, documentation…
…Déclaration de l'association…
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Cote : 53Période : 1953 - 1953Fonds : Fonds Henry et Stella CorbinExtrait de la notice :
…Déclaration de revenus…
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Cote : 199 W 2Période : 1987 - 1987Fonds : 199WExtrait de la notice :
…Elections prud'hommales, dossier administratif : déclaration déclaration salariés agriculture et encadrement…
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Cote : EHESS CESPRA CL 151Période : 1946 - 2009Fonds : Fonds Claude LefortExtrait de la notice :
…Déclaration.…
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Cote : 3-JCH-2APériode : 1958 - 1963Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Compte-rendus de réunion, déclaration d'Edouard Dépreux, déclaration des 47 camarades, projets de statuts…
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Cote : 3-JCH-2APériode : 1958 - 1963Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Compte-rendus de réunion, déclaration d'Edouard Dépreux, déclaration des 47 camarades, projets de statuts…
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Cote : 1 Fi 1178Période : 1801 - 1801Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Vie politique/Déclaration royale…
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Cote : 5 J 31Période : 1801 - 1818Extrait de la notice :
…Epizooties, déclaration, réglementation : instructions…
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Cote : 4-MH1-BPériode : 1941 - 1941Fonds : Fonds Marcel HasfeldExtrait de la notice :
…Document du service de contrôle des administrations provisoires, déclaration de M. Hasfeld…
…Déclaration pour les israélites…
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