Déclaration

Source :

data.culture.fr : déclaration

Résultats de recherche

1 contenu lié

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …. – Inscriptions au registre du commerce de Charleville et de Paris : déclaration, certificat, récépissé de dépôt, reçu, correspondance. . 1923-1990 73…

    …fiscale, liste des obligataires, coupons, correspondance, notes. 1984-1989 73 J 550 Taxes foncières concernant le bâti et le non bâti : déclaration,…

    …, correspondance. 1963-1984 73 J 893 Fiscalité des entreprises : déclaration à la direction générale des impôts. 1972-1983 16 Les plans comprennent…

Liens