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Cote : 1 J 727Période : 1626 - 1778Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pièces provenant du versement des minutes notariales de l'étude de Joué-sur-Erdre par Me Crouan, notaire…
…juin 1746) ; quittance consentie consentie par Denis Finiskin, aubergiste, à Me Thomas de Kercado, notaire…
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Cote : 190 J 2 - 3Période : 1763 - 1806Extrait de la notice :
…Etienne Sourd-Sacarrère, notaire (...-1806).…
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Cote : 120 J 2Période : 1612 - 1620Fonds : Espagno, notaire (120 J)Extrait de la notice :
…Brouillons d'actes d'un notaire non identifié.…
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Cote : 5109 W 196Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…, 1908-1934), Léon Asperge (Notaire à Aspect, 1935-1941), Gustave Coderch (notaire à Encausse les Thermes…
…(notaire à Labarthe-de-Rivière, 1940-1943).…
…Etienne Tourné (notaire à Cazères + photos d'identité, tampon de l'étude, modèle de signature, 1878-1953…
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Cote : 1 U 148Période : 1806 - 1815Extrait de la notice :
…à Miremont, et Colomiès (Marie-Louis-Alexis), notaire à Auterive, fils du notaire de Castanet ; Escaig…
…à Montrejeau 1807-1808; Fontanié (Jacques), notaire-certificateur à Castelsarrasin, démissionnaire en…
…1809) ; dossiers de nominations individuelles, de plaintes [ordre chronologique - Saint-Arroman (), notaire…
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Cote : 4 U 4 184Période : 1869 - 1881Extrait de la notice :
…notaire…
…Gros, Simon Victor (notaire)…
…Ferras, Thomas Hector (notaire)…
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Cote : 2 C 847Fonds : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchalExtrait de la notice :
…Table des partages passés devant notaire ou faits sous signatures privées, 1765-An XIV…
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Cote : 29 J 2Période : 1896 - 1896Fonds : Fonds Rhullier (29 J)Extrait de la notice :
…notaire…
…Rhullier (notaire)…
…notaire…
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Cote : 29 J 4Période : 1897 - 1897Fonds : Fonds Rhullier (29 J)Extrait de la notice :
…notaire…
…Rhullier (notaire)…
…notaire…
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Cote : 29 J 5Période : 1897 - 1897Fonds : Fonds Rhullier (29 J)Extrait de la notice :
…notaire…
…Rhullier (notaire)…
…notaire…