Menu

Notaire

Source :

data.culture.fr : notaire

25 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Archives notariales - 3 E 87
    Cote : 3 E 87/1-3 E 87/615
    Période : 1641 - 1939
    Extrait de la notice :

    …Ces archives ont été versées le 1er mars 2014 par Me François Dinet, notaire à Clamecy.…

  • Répertoire numérique des archives privées de François Arnaud
    Période : 1291 - 1922
    Extrait de la notice :

    …François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…

    …En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…

  • Fonds Louis Massé, ancien notaire
    Cote : 1 J 605/1-1 J 605/10
    Période : 1812 - 1901
    Extrait de la notice :

    …Fonds Louis Massé, ancien notaire…

    …Fonds Louis Massé, ancien notaire…

  • Vente de biens en 1559, à Maux
    Cote : 1 J 733
    Extrait de la notice :

    …Cet acte a été passé devant Charles Thallas, notaire et Guillaume Baillezy, garde de la prévôté, le 2…

  • Affaires diverses sous l'Ancien régime
    Cote : 1 J 760/1-1 J 760/2
    Période : 1744 - 1784
    Extrait de la notice :

    …Martignon (notaire)…

    …Martignon (notaire)…

  • Seigneurie de La Montagne, terrier : registre (1427-1429), reconnaissance de cens et rentes (1463-1525).
    Cote : 1 J 703
    Période : 1427 - 1525
    Extrait de la notice :

    …Ce registre terrier est ouvert par Jean Falconet, notaire et tabelllion royal du bailliage de Châlons…

    …potentiellement des archives publiques, car il est difficile à déterminer s'il s'agit de minutes de notaire…

  • Terrier de la baronnie de Limanton
    Cote : 1 J 735
    Période : 1780 - 1784
    Extrait de la notice :

    …1779 ainsi que les lettres patentes de mars 1780, qui font appel à se présenter devant Maître Gonin, notaire…

  • Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    Période : 1552 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Les critères retenus ont été d'abord le lieu de résidence du notaire, puis l'ordre chronologique des…

    …Seuls ont été signalés, en note, les cas où les minutes d'un même notaire se trouvent scindées et donc…

    …royal à Monceaux-le-Comte au XVIIe siècle jusqu'à son père, Emile Rolland, notaire à Clamecy, chaque…

  • Répertoires des officiers publics et ministériels
    Cote : 8 U 1-8 U 5
    Extrait de la notice :

    …regroupés en sous-série 8 U et classés d'abord par tribunal civil, puis par catégorie de déposant (notaire…

    …regroupés en sous-série 8 U et classés d'abord par tribunal civil, puis par catégorie de déposant (notaire…

  • Domaine et prieuré d'Abon (commune de Maux)
    Cote : 1 J 731/1-1 J 731/3
    Période : 1574 - 1782
    Extrait de la notice :

    …à la saisie d'Abon ont contribué au désordre et à une certaine incohérence des documents remis au notaire…

Liens