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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
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Cote : 38 CDF 122Période : 1836 - 1844Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…
…Présentation du contenu Il s'agit de quelques documents reliés en carnet et concernant le don réalisé par le notaire…
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Cote : 57 CDF 62-3Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Deux lettres (14 août 1939, 26 décembre 1939) d'un notaire.…
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Cote : 83 CDF 8-120Fonds : Fonds Meillet, AntoineExtrait de la notice :
…Réhbilitation de Jules Meillet dans ses fonctions de notaire.…
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Cote : 83 CDF 8-111Fonds : Fonds Meillet, AntoineExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Lettre manuscrite signe (Châteaumeillant), sur papier à en-tête Éde Me Minier, notaire…
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Cote : 38 CDF 123Période : 1845 - 1845Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…pour son successeur à la charge de notaire de Mont-Louis, Louis Théodore Dabilly.…