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Cote : 282 Edepot 241Période : 1598 - 1617Extrait de la notice :
…Dole, tailles : procédure entre les amodiateurs de la seigneurie et les héritiers de Jean Garnier, notaire…
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Cote : 282 Edepot 184Période : 1508 - 1509Extrait de la notice :
…: en Belvoir, dessus les genevrets, en cote Regnard, es Belmontot, es Chastigneys, et signées du notaire…
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Cote : 282 Edepot 187Période : 1557 - 1558Extrait de la notice :
…Chatenoy, notaire.…
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Cote : 282 Edepot 190Période : 1436 - 1480Extrait de la notice :
…, Jehan Blanchot, Jehan Favret et Nicolas Challemorte (1455), Henry Bouchier, Jehan de Chastenoy, notaire…
…Jehan Biguin (1461, Nicolas Bebelon, gruyer de l’archevêque est parmi les présents) ; Jehan Garnier, notaire…
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Cote : 282 Edepot 238Extrait de la notice :
…Vaivre, appartenant à Gy ; un petit plan des lieux litigieux par Claude-Joseph Cournot, arpenteur et notaire…
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Cote : 282 Edepot 376Période : 1474 - 1745Extrait de la notice :
…Actes notariés et divers : vente par devant Penet, notaire de la cour de Besançon, d’une rente de cinq…
…échange d’une pièce de vigne contre un cens annuel, fait entre Antoine Barbier de Loysie, prêtre, notaire…
…Besançon et Regnault Petitpas, de Quincey, clerc, demeurent à Gy, par devant Guichard Beguin, de Gy, notaire…
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Cote : 282 Edepot 306Période : 1547 - 1697Extrait de la notice :
…(1618-1631), Jean Baptiste Pierre, notaire (1633-1652) ; Antoine Die, procureur fiscal (1688-1697) ;…
…de Jean de Boigne, seigneur de Cresancey en partie, chatelain de Gy (1557-1561) ; Pierre Venerèe, notaire…
…Jean de Boigne (1565) ; Emile Fongarnaud, juge ordinaire sous Jean de Boigne et Etienne Besançon, notaire…
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Cote : 282 Edepot 294Période : 1718 - 1724Extrait de la notice :
…Grammont ; le directeur du séminaire de Besançon, héritier de l’archevêque de Grammont est intimé ; le notaire…
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Cote : 282 Edepot 235Période : 1711 - 1749Extrait de la notice :
…suffire au curé pour assurer son logement (1726-1731) ; procédure contre Jean-Baptiste Lobereau, notaire…
…sujet de ses impôts sur ses vignes de Gy (1742-1744) ; procédure entre Claude-François Jacoutot, notaire…
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Cote : 282 Edepot 257Période : 1543 - 1665Extrait de la notice :
…ensemencés illégalement dans ce bois ; cependant en 1567, les échevins font procéder au constat, par le notaire…