Notaire

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  • Cote : 4 B 25
    Période : 1716 - 1716
    Extrait de la notice :

    …vie et moeurs de Jacques Arnault, nommé notaire royal à Aunay.…

    …24 avril, information de vie et moeurs de Jean Paumier, nommé notaire royal à Aunay ; - information de…

  • Cote : 4 B 80
    Période : 1761 - 1761
    Extrait de la notice :

    …du Mas, notaire royal, comme greffier de la sénéchaussée de Civray ; - 6 avril, réception de Pierre…

    …comme procureur postulant héréditaire à Civray ; - 10 février, réception de Jean Pascault Bissonnet, notaire

    …Vallée comme notaire royal à Briou ; - 17 juillet, réception de Louis-Jacques Dabbaye, avocat en parlement…

  • Cote : 4 B 46
    Période : 1734 - 1734
    Extrait de la notice :

    …9 février, réception de Raphaël Serph comme notaire royal à Civray ; - 11 février, réception de Jacques…

    …Dabaye comme notaire royal à Melle ; - 17 février, compte-rendu par les héritiers de François Malapert…

    …distribution de pain aux pauvres de Civray ; - 30 août, réception de Jean Tribot de Laspierre comme notaire

  • Cote : 4 B 167
    Période : 1752 - 1783
    Extrait de la notice :

    …procureur postulant à Civray pour Jean-Baptiste-René Vigant ; - 23 juin, lettres de provisions de notaire

    …royal à Civray pour Moïse-Jacques Pascaud. - 1758, 28 avril, lettres de provisions de notaire royal…

    …, pour Charles-Louis Lévesque. - 1760, 15 février, lettres de provisions d'office de notaire royal à…

  • Cote : 4 B 113
    Période : 1784 - 1785
    Extrait de la notice :

    …Plainte de Jean Delauge, notaire et procureur de la châtellenie de Montemboeuf, au sujet de violences…

  • Cote : 4 B 78
    Période : 1759 - 1759
    Extrait de la notice :

    …des actes de feu Louis de Massougne, notaire royal à Chizé, époux de Renée Phiolleau, tutrice de ses…

    …24 janvier, commission accordée à Pierre Cassant, notaire de la prévôté de Chizé, pour délivrer les expéditions…

    …royal à Usson ; - 6 novembre, réception de Charles-Louis Lévesque comme notaire de la baronnie de Melle…

  • Cote : 4 B 82
    Période : 1763 - 1763
    Extrait de la notice :

    …royal en la sénéchaussée de Civray ; - 26 octobre, réception de Jacques Moïse Pascault, notaire royal…

    …faire au clocher de l'église de Sommières ; - 18 juin, réception de François Daniau, praticien, comme notaire

    …Civray ; - 27 juillet-19 octobre, apposition et reconnaissance sur les meubles de feu Julien Picault, notaire

  • Cote : 4 B 110
    Période : 1784 - 1784
    Extrait de la notice :

    …Procédures contre Gabriel Pasquet, notaire royal à Civray, accusé d'avoir apposé sur des actes de fausses…

  • Cote : 4 B 99
    Période : 1775 - 1775
    Extrait de la notice :

    …11 janvier, réception de René-Charles Audoin, notaire et procureur en la châtellenie d'Aurigny, comme…

    notaire royal à Aunay ; - 23 mai, émancipation des enfants de feu Jacques-Michel de Bréard, président-trésorier…

    …d'Antoine de Guibert, seigneur de la Péronnière ; - 16 novembre, réception de Pierre Rougier comme notaire

  • Cote : 4 B 94
    Période : 1773 - 1773
    Extrait de la notice :

    …2 novembre, réception de Jean-Baptiste Ingrand, notaire royal, fermier général de Boisseguin, comme capitaine-général…

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