Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : MC/ET/XXIV/1077Extrait de la notice :
…Obligation Jean Tardif, notaire, à Thomas Gaillard, notaire.…
…notaire…
…Obligation Jean Tardif, notaire, à Thomas Gaillard, notaire.…
-
Cote : MC/ET/CXX/244/BPériode : 1878 - 1907Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXX. MC/ET/CXX/244/B-MC/ET/CXX/244/H (1453-1925)Extrait de la notice :
…Dossier Camille et Georges Leclerc, notaires à Charenton[-le-Pont] : formalités à remplir pour la réception d’un notaire (imprimé non daté, 8 pages), statistique…
…Dossier Leclerc, notaire.…
…notaire…
-
Cote : MC/ET/LVI/717Période : 1790 - 1810Extrait de la notice :
…Dossier Préau, notaire.…
…notaire…
…Dossier Préau, notaire.…
-
Cote : MC/ET/CI/701Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Traité d'office et pratique de notaire entre les héritiers de Pierre Henri Paulmier, notaire, et Charles Lemaire, notaire.…
…notaire…
…Traité d'office et pratique de notaire entre les héritiers de Pierre Henri Paulmier, notaire, et Charles Lemaire, notaire.…
-
Cote : MC/ET/LIV/1111Période : 1798 - 1798Extrait de la notice :
…Vente de pratique de notaire par Louis Denis Dulion, notaire, oncle de Benoît André Chambette, notaire, audit Chambette.…
…notaire…
…Vente de pratique de notaire par Louis Denis Dulion, notaire, oncle de Benoît André Chambette, notaire, audit Chambette.…
-
Cote : MC/ET/XXX/473Période : 1781 - 1781Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LORMEAU, 10 décembre 1771 - 26 mars 1789 (étude XXX)Extrait de la notice :
…Traité d'office et pratique de notaire entre Henri Boulard, notaire, et son fils, Antoine Marie Henri Boulard, notaire.…
…notaire…
…Traité d'office et pratique de notaire entre Henri Boulard, notaire, et son fils, Antoine Marie Henri Boulard, notaire.…
-
Période : 1827 - 1827Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guy BOURSIER, 14 décembre 1810 - 28 août 1828 (étude XCIV)Extrait de la notice :
…Mention dans le répertoire du notaire coté : MC/RE/XCIV/13/A Informations concernant le classement et la cotation du document : Attention : la cote de…
…consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire…
…L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les…
-
Cote : MC/ET/III/1258Fonds : Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)Extrait de la notice :
…Obligation d'Antoine Omer Faugé, notaire, à Joseph Roch Andelle, ancien notaire.…
…notaire…
…Obligation d'Antoine Omer Faugé, notaire, à Joseph Roch Andelle, ancien notaire.…
-
Cote : MC/ET/CVI/610Période : 1799 - 1799Extrait de la notice :
…Obligation de Prosper Louis Léger, notaire, à Pierre Louis Langlois, notaire.…
…notaire…
…Obligation de Prosper Louis Léger, notaire, à Pierre Louis Langlois, notaire.…
-
Cote : 20040268/10Période : 1801 - 1997Extrait de la notice :
…Offices de notaire supprimés :…
…notaire…
…Offices de notaire supprimés :…