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Cote : 1 J 727Période : 1626 - 1778Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pièces provenant du versement des minutes notariales de l'étude de Joué-sur-Erdre par Me Crouan, notaire…
…juin 1746) ; quittance consentie consentie par Denis Finiskin, aubergiste, à Me Thomas de Kercado, notaire…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Cote : II 7Période : 1639 - 1669Fonds : Documents privés, avant 1790Extrait de la notice :
…Deux actes notariés famille Ransson ou Ransse : - du notaire Blaise Calvy : mariage entre Pierre Ransson…
…et Philiponne Crestine, avec constitution de dot, 28 août 1639 (1 pièce)- du notaire Donat Feraud :…
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Cote : II 8Période : 1684 - 1684Fonds : Documents privés, avant 1790Extrait de la notice :
…Acte du notaire Pierre Fort : vente par Christophe Aubin, prêtre de Cannes à Jean Henry de Marquesy,…
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Cote : II 9Période : 1688 - 1688Fonds : Documents privés, avant 1790Extrait de la notice :
…NOTAIRE…
…NOTAIRE…
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Cote : 1 J 700Période : 1681 - 1817Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Le Hello, notaire de la j…
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Cote : 1 K 6Période : 1833 - 1849Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…NOTAIRE…
…NOTAIRE…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire,…
…d'Ancien Régime, praticien du droit par excellence, intermédiaire obligé des relations sociales, le notaire…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence