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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire,…
…d'Ancien Régime, praticien du droit par excellence, intermédiaire obligé des relations sociales, le notaire…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
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Cote : MR 1E62 (Microfilm MR MI 16), folio 247Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Notaire de Saintonge.…
…Se plaint de vexations du sieur Serres inspecteur de la ferme du contrôle des actes de notaire.…
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Cote : MR 1E79 (Microfilm MR MI 26), folio 167Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Notaire royal à Rochefort. Tables Ardouin, tome 4, page 241…
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Cote : MR 1E85 (Microfilm MR MI 30), folii 691, 699Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Notaire royal à Québec. Tables Ardouin, tome 4, page 135…
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Cote : MR 1E63 (Microfilm MR MI 17), folio 459Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Greffier et notaire à Plaisance. Tables Ardouin, tome 3, page 6…