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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire,…
…d'Ancien Régime, praticien du droit par excellence, intermédiaire obligé des relations sociales, le notaire…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
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Cote : 2 S 1307Période : 1925 - 1960Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…. - Acquisition de terrain, lotissement : actes de vente devant notaire.…
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Extrait de la notice :
…Acte du 31 décembre 1611 (avec une signature du notaire royal et greffier).…
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Cote : AncDK 551Période : 1784 - 1784Fonds : AncDKExtrait de la notice :
…Réclamation des notaires contre le Sieur Duflo, pour l'exercice d'un office de notaire à Dunkerque.…
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Cote : 57 CDF 62-3Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Deux lettres (14 août 1939, 26 décembre 1939) d'un notaire.…