-
Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
-
Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
-
Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…notaire…
…Tirage photographique papier du notaire.…
…Justice Greffier 42 Juge de paix Notaire 9.…
-
Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
-
Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
-
Cote : 2 S 1307Période : 1925 - 1960Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…. - Acquisition de terrain, lotissement : actes de vente devant notaire.…
…. - Acquisition de terrain, lotissement : actes de vente devant notaire.…
-
Cote : AncDK 551Période : 1784 - 1784Fonds : AncDKExtrait de la notice :
…Réclamation des notaires contre le Sieur Duflo, pour l'exercice d'un office de notaire à Dunkerque.…
…Réclamation des notaires contre le Sieur Duflo, pour l'exercice d'un office de notaire à Dunkerque.…
-
Cote : 38 CDF 122Période : 1836 - 1844Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…
…Présentation du contenu Il s'agit de quelques documents reliés en carnet et concernant le don réalisé par le notaire…
-
Cote : 1 Z 131Période : 1857 - 1935Extrait de la notice :
…Acte de notaire délivré à Dunkerque, le 1er juin 1857.…
…Jules de Mersseman dressé par Me Vansteenberghe notaire à Hondschoote le 29 mars 1935.…
…Acte de notaire délivré à Dunkerque, le 1er juin 1857.…
-
Cote : 3 K 261Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Parry, notaire à Dijon, le 30 juin 1956 : devis, facture du fabriquant d'ordres, invitations, correspondance…
…Parry, notaire à Dijon, le 30 juin 1956 : devis, facture du fabriquant d'ordres, invitations, correspondance…