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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire,…
…d'Ancien Régime, praticien du droit par excellence, intermédiaire obligé des relations sociales, le notaire…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 3E8Fonds : Notariat de Bourg-la-ReineExtrait de la notice :
…Nicolas Broussin, notaire du Roi au Chatelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et…
…Verrières, notaire du bailliage de Sceaux.…
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Fonds : Notariat de Bourg-la-ReineExtrait de la notice :
…BROUSSIN, Nicolas, notaire du Roi au Châtelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et…
…Verrières, notaire du baillage de Sceaux, résidant à Antony.…
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Fonds : Notariat de Bourg-la-ReineExtrait de la notice :
…BROUSSIN, Nicolas, notaire du Roi au Châtelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et…
…Verrières, notaire du baillage de Sceaux, résidant à Antony.…
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Période : 1771 - 1788Fonds : Notariat de Bourg-la-ReineExtrait de la notice :
…BROUSSIN, Nicolas, notaire du Roi au Châtelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et…
…Verrières, notaire du baillage de Sceaux, résidant à Antony.…
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Période : 1757 - 1771Fonds : Notariat de Boulogne IExtrait de la notice :
…Minutes de maître Jacques DESVOIS, notaire royal.…
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Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…