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Cote : 841 W 5/175Période : 1947 - 1947Fonds : 841 W - Dossiers d'urbanismeExtrait de la notice :
…Chaumont : construction de bureau pour une étude de notaire (03.04.1947).…
…Notaire…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…notaire…
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Période : 1562 - 1887Extrait de la notice :
…Notaire apostolique…
…Présentation du contenu Maître AUBERT a exercé en tant que notaire apostolique de 1755 à 1783, commis…
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Cote : 1931 W 3Période : 1970 - 2010Extrait de la notice :
…Me BRUNETAUD notaire…
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Cote : 4 E 68/52Période : 1820 - 1856Extrait de la notice :
…(Notaire inconnu) 4 juin 1833. (Notaire inconnu) 10 novembre 1856. (Notaire inconnu).…
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Période : 1542 - 1793Extrait de la notice :
…Notaire demeurant à Aillianville…
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Période : 1542 - 1793Extrait de la notice :
…Notaire demeurant à Bricon…
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Période : 1542 - 1793Extrait de la notice :
…Notaire demeurant à Chalindrey…