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Cote : 1 J 727Période : 1626 - 1778Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…juin 1746) ; quittance consentie consentie par Denis Finiskin, aubergiste, à Me Thomas de Kercado, notaire…
…Notaire…
…Pièces provenant du versement des minutes notariales de l'étude de Joué-sur-Erdre par Me Crouan, notaire…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Cote : 1 J 700Période : 1681 - 1817Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Le Hello, notaire de la j…
…notaire…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…notaire…
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Cote : 222 J 345Période : 1529 - 1778Extrait de la notice :
…Notaire et procureur fiscal.…
…Bonnefoy, Jean (procureur fiscal et notaire de la juridiction des Aulnays)…
…Boscher, Robert (procureur fiscal et notaire de la juridiction des Aulnays)…
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Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
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Cote : 1 J 257Période : 1690 - 1690Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Sénéchaussée d'Hennebont : provision de l'office de notaire à François Audouyn.…
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Cote : 222 J 367Période : 1759 - 1759Extrait de la notice :
…« État des afféagements passés devant Maître Pringué, notaire, entre 1757 et 1758 » ([1759]).…
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Cote : 222 J 64Période : 1817 - 1827Extrait de la notice :
…Gestion des affaires de Mme Le Mintier par Julien-Marie Rouillé, notaire à Josselin.…
…Rouillé, Julien-Marie (notaire à Josselin)…
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Cote : 1 J 315Période : 1777 - 1777Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Notes prises par un notaire de la région de Vannes pour la rédaction d'actes, (2 cahiers).…
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Cote : 1 J 1034/1Période : 1947 - 1966Extrait de la notice :
…Décès de Louis Brandily (notaire à Ploërmel) et de son épouse Berthe Bonne, organisation des obsèques…
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Cote : 1 J 250Période : 1745 - 1745Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Office de notaire et procureur de la juridiction de Gourin : acquêt par Pierre Rustuel (2 pièces).…
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Cote : 222 J 287Période : 1771 - 1773Extrait de la notice :
…État des contrats reçus sous le bailliage ds Orgons par Jean Folleville, notaire, entre 1761 et 1773…
…Folleville, Jean (notaire)…
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Cote : 38 CDF 122Période : 1836 - 1844Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…
…Présentation du contenu Il s'agit de quelques documents reliés en carnet et concernant le don réalisé par le notaire…
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Cote : B 6212Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…Inventaires, successions [dont succession de Joseph Du Parenno, notaire et procureur de la juridiction…
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Cote : 1 J 918Période : 1688 - 1688Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Jean Legal et Magdelaine Leglenher, habitants de Vannes, établi par Allano, notaire…
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Cote : 222 J 402Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…État des contrats reçus sous la seigneurie des Aulnays par Maître Launay, notaire du comté de Porhoët…
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Cote : 1 J 89Période : 1783 - 1783Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…au comte de Talhouët-Bonamour : réception de François Frehel, arpenteur et priseur en qualité de notaire…
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Cote : 19 HDEPOT 2 11Période : 1808 - 1936Fonds : Hôpital de Rochefort en terreExtrait de la notice :
…Choix d'un notaire : arrêté préfectoral (1808).…
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Cote : B 4822Période : 1670 - 1782Extrait de la notice :
….) ; répertoire de Maître Julien Marion, notaire (1744, 5 janv.-1747, 13 juill.).…
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Cote : B 5727Période : 1775 - 1778Extrait de la notice :
….-1778, 9 sept.), répertoire des actes reçus par Me Moysan, notaire (1776, 1 er juill.-1778, 5 déc.).…
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Cote : B 5342Période : 1598 - 1774Extrait de la notice :
…1678-1719, 1730, 1732-1736, 1738, 1741-1747) ; procédure Jean Le Leannec, Me Jean-Pierre Laurens, notaire…
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Cote : 1 J 655Période : 1795 - 1795Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Journeaux, notaire royal à Jersey (photocopie), 13 février 1795. Prêt de l'original conservé par M.…