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Cote : 1 J 727Période : 1626 - 1778Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…juin 1746) ; quittance consentie consentie par Denis Finiskin, aubergiste, à Me Thomas de Kercado, notaire…
…Notaire…
…Pièces provenant du versement des minutes notariales de l'étude de Joué-sur-Erdre par Me Crouan, notaire…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Cote : 1 J 700Période : 1681 - 1817Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Le Hello, notaire de la j…
…notaire…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…notaire…
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Cote : 222 J 345Période : 1529 - 1778Extrait de la notice :
…Notaire et procureur fiscal.…
…Bonnefoy, Jean (procureur fiscal et notaire de la juridiction des Aulnays)…
…Boscher, Robert (procureur fiscal et notaire de la juridiction des Aulnays)…
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Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
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Cote : 1 J 257Période : 1690 - 1690Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Sénéchaussée d'Hennebont : provision de l'office de notaire à François Audouyn.…
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Cote : BAH-22-1935-51751Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Notaire, rue Victoren-Sardou, Lyon (Rhône) : escalier…
…Notaire Monsieur…