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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
…Notaire…
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
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Cote : 41II/17Période : 1416 - 1784Fonds : Vie privéeExtrait de la notice :
…vente de l'hôtel des Chevrières, dans le cloître Saint-Jean, par Mlle Jane de Thorigny, veuve Claude de Mara, à Me Jehan Croppot, greffier, devant le notaire…
…Copies ou expéditions. 18- 1606, 2 janvier, Lyon.- Contrat de mariage passé devant notaire à Lyon, entre Benoît Martiniers, teinturier de fil à Lyon et…
…Barbe Duchampt. 6 feuillets. 19- 1686, 18 décembre, Lyon.- Contrat de mariage passé devant Me Perrichon, notaire à Lyon, entre Claude Ménage dit la Bruyère…
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Cote : 925WP/237Période : 1769 - 1868Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…NOTAIRE…
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Cote : 3GG/146Période : 1715 - 1783Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…. - Pièce 3 : confirmation pour les sieurs Dalier et De L'horme du droit d'exercer les fonctions de secrétaires des hôpitaux et celle de notaire de la…
…NOTAIRE…
…. - Pièce 3 : confirmation pour les sieurs Dalier et De L'horme du droit d'exercer les fonctions de secrétaires des hôpitaux et celle de notaire de la…