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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…notaire…
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
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Cote : BAH-22-1935-51751Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Notaire, rue Victoren-Sardou, Lyon (Rhône) : escalier…
…Notaire Monsieur…
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Cote : 38 CDF 122Période : 1836 - 1844Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…
…Présentation du contenu Il s'agit de quelques documents reliés en carnet et concernant le don réalisé par le notaire…
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Cote : 399 IFA 776Période : 1972 - 1973Fonds : Pottier, Henry (1912-2000)Extrait de la notice :
…Plans notaire.…
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Cote : LEFRO-B-69-1Période : 1969 - 1969Fonds : Le Flanchec, Roger (1915-1986)Extrait de la notice :
…Potin Monsieur, notaire…
…relevé et transformation de l’étude du notaire.…
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Cote : BAH-08-1927-32391Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Arnold Monsieur, notaire…