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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
…Notaire…
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales, il est possible d’estimer, en creux, le temps…
…notaire…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire, rouage indispensable des institutions d'Ancien Régime…
…, praticien du droit par excellence, intermédiaire obligé des relations sociales, le notaire est omniprésent, incontournable pour tous les chercheurs qui…
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire, rouage indispensable des institutions d'Ancien Régime…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 2000 24 4096 à 4097Période : 1876 - 1899Extrait de la notice :
…Dossiers par notaire.…
…Dossiers par notaire.…
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Cote : 1994 51 1184Période : 1861 - 1863Extrait de la notice :
…Maître Duquesnoy, notaire à Beuvry.…
…Maître Duquesnoy, notaire à Beuvry.…
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Cote : 2004 45 1 à 3Période : 1945 - 1981Extrait de la notice :
…Fédération des clercs de notaire.…
…Dubois, Raymond (1914-2003), clerc de notaire…
…Fédération des clercs de notaire.…
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Cote : 2010 23 32Période : 1874 - 1894Extrait de la notice :
…Maître GOUPIL (notaire, 23 quai Voltaire, à Paris).…
…Maître GOUPIL (notaire, 23 quai Voltaire, à Paris).…
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Cote : 2010 23 63Période : 1880 - 1924Extrait de la notice :
…Maître PLOCQUE (notaire, 1 rue d'Hauteville, à Paris).…
…Maître PLOCQUE (notaire, 1 rue d'Hauteville, à Paris).…
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Cote : 2010 23 372Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Émile SORBET (notaire, 4 faubourg Montmartre, à Paris).…
…Émile SORBET (notaire, 4 faubourg Montmartre, à Paris).…