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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
…Notaire…
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales, il est possible d’estimer, en creux, le temps…
…notaire…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire, rouage indispensable des institutions d'Ancien Régime…
…, praticien du droit par excellence, intermédiaire obligé des relations sociales, le notaire est omniprésent, incontournable pour tous les chercheurs qui…
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire, rouage indispensable des institutions d'Ancien Régime…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
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Cote : 38 CDF 122Période : 1836 - 1844Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Il s'agit de quelques documents reliés en carnet et concernant le don réalisé par le notaire Belle à sa fille lors de son mariage…
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…
…Présentation du contenu Il s'agit de quelques documents reliés en carnet et concernant le don réalisé par le notaire Belle à sa fille lors de son mariage…
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Cote : 57 CDF 62-3Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Deux lettres (14 août 1939, 26 décembre 1939) d'un notaire.…
…Présentation du contenu Deux lettres (14 août 1939, 26 décembre 1939) d'un notaire.…
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Cote : 83 CDF 8-120Fonds : Fonds Meillet, AntoineExtrait de la notice :
…Réhbilitation de Jules Meillet dans ses fonctions de notaire.…
…Réhbilitation de Jules Meillet dans ses fonctions de notaire.…
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Cote : 83 CDF 8-111Fonds : Fonds Meillet, AntoineExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Lettre manuscrite signe (Châteaumeillant), sur papier à en-tête Éde Me Minier, notaire à Chateaumeillant (Cher).…
…Présentation du contenu Lettre manuscrite signe (Châteaumeillant), sur papier à en-tête Éde Me Minier, notaire à Chateaumeillant (Cher).…
