Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 1 J 727Période : 1626 - 1778Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pièces provenant du versement des minutes notariales de l'étude de Joué-sur-Erdre par Me Crouan, notaire…
…juin 1746) ; quittance consentie consentie par Denis Finiskin, aubergiste, à Me Thomas de Kercado, notaire…
-
Cote : MC/ET/XXIV/1077Extrait de la notice :
…Obligation Jean Tardif, notaire, à Thomas Gaillard, notaire.…
-
Cote : MC/ET/LVI/717Période : 1790 - 1810Extrait de la notice :
…Dossier Préau, notaire.…
-
Cote : MC/ET/CXX/244/BPériode : 1878 - 1907Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXX. MC/ET/CXX/244/B-MC/ET/CXX/244/H (1453-1925)Extrait de la notice :
…et Georges Leclerc, notaires à Charenton[-le-Pont] : formalités à remplir pour la réception d’un notaire…
…Dossier Leclerc, notaire.…
-
Cote : MC/ET/LIV/1111Période : 1798 - 1798Extrait de la notice :
…Vente de pratique de notaire par Louis Denis Dulion, notaire, oncle de Benoît André Chambette, notaire…
-
Cote : MC/ET/XXX/473Période : 1781 - 1781Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LORMEAU, 10 décembre 1771 - 26 mars 1789 (étude XXX)Extrait de la notice :
…Boulard, notaire.…
…Traité d'office et pratique de notaire entre Henri Boulard, notaire, et son fils, Antoine Marie Henri…
-
Cote : MC/ET/CI/701Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Lemaire, notaire.…
…Traité d'office et pratique de notaire entre les héritiers de Pierre Henri Paulmier, notaire, et Charles…
-
Cote : MC/ET/CVI/610Période : 1799 - 1799Extrait de la notice :
…Obligation de Prosper Louis Léger, notaire, à Pierre Louis Langlois, notaire.…
-
Cote : MC/ET/III/1258Fonds : Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)Extrait de la notice :
…Obligation d'Antoine Omer Faugé, notaire, à Joseph Roch Andelle, ancien notaire.…
-
Période : 1827 - 1827Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guy BOURSIER, 14 décembre 1810 - 28 août 1828 (étude XCIV)Extrait de la notice :
…Mention dans le répertoire du notaire coté : MC/RE/XCIV/13/A Informations concernant le classement et…
…la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire…
…images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire…