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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Élection…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales -
Cote : 1967 W 288Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Élection municipale partielle de Loudun.…
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Cote : 1967 W 297Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Élection au Comité des Finances Locales (C.F.L.).…
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Cote : 285 Edepot 19Période : 1644 - 1700Extrait de la notice :
…Livre d'élection des maîtres et bourgeois de la ville.…
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Cote : 117 J 42Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Bureau des délégués du personnel, élection du 29 octobre 1954 : tract.…
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Période : 1618 - 1993Fonds : Commune de SmarvesExtrait de la notice :
…élection…
…élection politique…
…élection législative…
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Cote : E depot 263 K 13Période : 1993 - 1993Fonds : Commune de SmarvesExtrait de la notice :
…élection…
…élection politique…
…élection législative…
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Cote : E depot 263 K 7Période : 1855 - 1945Fonds : Commune de SmarvesExtrait de la notice :
…élection…
…élection politique…
…élection municipale…
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Cote : E depot 263 K 9Période : 1852 - 1958Fonds : Commune de SmarvesExtrait de la notice :
…élection…
…élection politique…
…élection cantonale…
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Cote : E depot 263 K 10Période : 1869 - 1936Fonds : Commune de SmarvesExtrait de la notice :
…élection…
…élection politique…
…élection législative…
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