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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Élection…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales -
Cote : 1 M 1011Période : 1892 - 1896Extrait de la notice :
…Registre comparatif sur la composition des conseils municipaux entre l'élection de 1892 et celle de 1896.…
…élection…
…Registre comparatif sur la composition des conseils municipaux entre l'élection de 1892 et celle de 1896.…
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Cote : 1 M 985Période : 1858 - 1858Extrait de la notice :
…élection…
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Cote : 1 M 986Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…élection…
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Cote : 1 M 987Période : 1864 - 1864Extrait de la notice :
…élection…
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Cote : 1 M 988Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…élection…
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Cote : 1 M 989Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…élection…
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Cote : 1 M 991Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…élection…
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Cote : 1 M 992Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…élection…
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Cote : 1 M 993Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…élection…
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