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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Élection…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales -
Cote : 9M9-17Période : 1928 - 1940Extrait de la notice :
…Élection…
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Cote : EDEP052/H8Période : 1831 - 1842Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'élection…
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Cote : EDEP048/H5Période : 1813 - 1870Extrait de la notice :
…Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection…
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Cote : EDEP028/H12Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux d'élection…
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Cote : EDEP105/Q1Période : 1912 - 1946Extrait de la notice :
…Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de…
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Cote : EDEP166/H4Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection…
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Cote : EDEP049/K10Période : 1839 - 1912Fonds : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1591-1936)Extrait de la notice :
…Election des membres du conseil municipal : procès-verbal d'élection.…
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Cote : EDEP146/H4Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Garde nationale, élection : procès-verbaux.…
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Cote : EDEP056/H6Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Garde nationale, élection : procès-verbaux…
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