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Cote : 1280 W 177Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Élection sénatoriale partielle et élection des délégués.…
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Cote : 394 W 270Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Élection partielle : procès-verbaux d'élection des délégués.…
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Cote : Feudiste 82 n° 1 à 82 n° 5, 82 n° 7, 82 n° 9, 83 n° 39 à 83 n° 41, 96 n° 7, 97 n° 3, 97 n° 6, 98 n° 6 à 98 n° 7, 174 n° 8Période : 1704 - 1704Extrait de la notice :
…Élection des magistrats…
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Cote : 410 W 507Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Mutualité sociale agricole - Élection - Instructions…
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Cote : 1251 W 120Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Élection cantonale partielle de Bourmont.…
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Cote : Feudiste 98 n° 7Période : 1696 - 1696Extrait de la notice :
…Contestation par Jacques Thierriat, avocat, de son élection en tant qu'échevin : copie d'un procès-verbal…
…Contestation de l'élection de 1696.…
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Cote : Feudiste 84/1 n° 24Période : 1707 - 1707Extrait de la notice :
…Élection d'Étienne Navarre comme gouverneur du fait commun ; élection du sieur Baudesson, conseiller,…
…l'Hôtel-Dieu ; élection de Benoît Duverger comme receveur de l'Hôtel-Dieu ; élection des sieurs Robinet…
…et d'Edme Petit comme échevins ; élection des sieurs Martineau et Prévost, comme administrateurs de…
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Cote : Feudiste 84/1 n° 2Période : 1630 - 1630Extrait de la notice :
…Élection du sieur Richer comme maire ; élection de Jean Deschamps, avocat, comme gouverneur ; élection…
…d'Edme Chrétien comme procureur du fait commun ; élection de François Boucher comme receveur ; élection…
…de Jean Salomon, avocat, de Thomas Marie, de Jean Jolly et de Germain Thibault comme échevins ; élection…
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Cote : 1280 W 189Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Élection sénatoriales partielle : organisation et candidatures.…
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Cote : 1619 W 21Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Élection des délégués consulaires : procès-verbaux.…