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Cote : 1280 W 177Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Élection sénatoriale partielle et élection des délégués.…
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Cote : 394 W 270Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Élection partielle : procès-verbaux d'élection des délégués.…
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Cote : 410 W 507Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Mutualité sociale agricole - Élection - Instructions…
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Cote : 1251 W 120Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Élection cantonale partielle de Bourmont.…
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Cote : 1280 W 189Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Élection sénatoriales partielle : organisation et candidatures.…
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Cote : 1619 W 21Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Élection des délégués consulaires : procès-verbaux.…
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Cote : 625 W 21822Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Procès-verbaux communaux et dépenses d'élection.…
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Cote : 1251 W 121Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Élection cantonale partielle de Laferté-sur-Amance.…
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Cote : 549 W 16371Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Frais d'élection, organisation des opérations de dépouillement.…
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Cote : 578 W 18545Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Élection complémentaire au conseil général : résultats, frais.…
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Cote : 372 W 17Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…Tabac - Élection - Commission de Classement et commission paritaire…
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Cote : 372 W 16Période : 1948 - 1949Extrait de la notice :
…Tabac - Élection - Commission de Classement et commission paritaire…
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Cote : 1338 W 155Période : 1986 - 1986Fonds : 1338 W - Finances localesExtrait de la notice :
…Centre régional de formation : élection et textes d'application.…
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Cote : 3 W 33Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Élection d'un membre du Conseil de la République…
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Cote : 578 W 18544Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Élection complémentaire au conseil général. canton de Chaumont.…
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Cote : 429 W 509-515Période : 1953 - 1953Fonds : 429 W - Élections politiquesExtrait de la notice :
…Procès-verbaux d'élection des membres des conseils municipaux…
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Cote : 367 W 242Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'élection des conseillers municipaux. Arrondissement de Langres.…
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Cote : 367 W 243Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'élection des conseillers municipaux. Arrondissement de Chaumont.…
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Cote : 1619 W 23Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Élection des juges du tribunal de commerce de Chaumont.…
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Cote : 1619 W 8-13Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux d'élection du Conseil municipal, du maire et de ses adjoints…
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Cote : 367 W 241Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'élection des conseillers municipaux. Arrondissement de Saint-Dizier.…
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Cote : 3 W 38Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'élection des maires et adjoints. Arrondissement de Chaumont.…
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Cote : 3 W 39Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'élection des maires et adjoints. Arrondissement de Langres.…
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Cote : 1619 W 24Période : 1995 - 2003Extrait de la notice :
…Élection des juges du tribunal de commerce de Saint-Dizier.…
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Cote : 1619 W 74Période : 1985 - 1996Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 45Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 46Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 34Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 35Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 19Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 17Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 29Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 8Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 10Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 12Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 13Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 62Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 63Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 40Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 41Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 42Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 43Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'élection des membres assesseurs des tribunaux paritaires de baux ruraux…
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Cote : 1619 W 27-2Période : 1989 - 1999Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 27Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 1Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…
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Cote : 1619 W 2Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…élection…
…élection sociale…
…élection politique…